Permis de construire Logement N° 08604124X0006

Permis de construire n° 08604124X0006 à Buxerolles pour 287 m² de logement, 2 Rue De Lessart

Territoire

Vienne (86)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 9 juillet 2024

Dossier PC n° 08604124X0006

Demandeur

NORMANDE

Synthèse du dossier et statut administratif

À Buxerolles (Vienne, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 08604124X0006 a été délivré le 9 juillet 2024, pour un projet situé 2 Rue De Lessart. Le projet est porté par NORMANDE.

Le projet déclaré est une opération de transformation sans extension, portant sur 287 m² de surface de plancher sur un terrain de 481 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AT216. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans la Vienne pour les dossiers déposés en 2024 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 271 permis de construire et déclarations préalables référencés à Buxerolles.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

09/07/2024

Nature du projet

Transformation sans extension

Destination

Logement

Surface du terrain

481 m²

Surface existante avant

287 m²

Surface créée

287 m²

Surface totale après

287 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 9 juillet 2024. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

9 juillet 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2024
2
Autorisation
09/07/2024
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Buxerolles

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AT216

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Buxerolles Code postal 86180 Identifiant INSEE 86041
Département
Vienne (86)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation sans extension
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Transformation principale Réhabilitation de logements
Locaux d'origine transformés Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 3
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 287 m² 0 m² 287 m² 0 m² 287 m² 0 m² 287 m²
Total 287 m² 0 m² 287 m² 0 m² 287 m² 0 m² 287 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

NORMANDE

Catégorie
Société
Catégorie juridique
SAS, société par actions simplifiée
SIREN
793960105
SIRET
79396010500021
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Localisation
VOUNEUIL-SUR-VIENNE (86210)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08604124X0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 86041 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 9 juillet 2024
Date de dépôt 01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC) 07/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation sans extension, portant sur 1 logement en individuel, pour 287 m² de surface de plancher sur un terrain de 481 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 2 Rue De Lessart, à Buxerolles (86180).
Qui est le demandeur de ce permis de construire ?
Ce dossier a été déposé par NORMANDE et accordé le 9 juillet 2024.
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 9 juillet 2024).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08604124X0006, déposé en mairie de Buxerolles.

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