Permis de construire Mixte N° 08603624A0002

Permis de construire n° 08603624A0002 à Bournand pour 134 m² de logement et locaux, 11 La Cossonniere

Territoire

Vienne (86)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 19 juin 2024

Dossier PC n° 08603624A0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Bournand (Vienne, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 08603624A0002 a été délivré le 19 juin 2024, pour un projet situé 11 La Cossonniere.

Le dossier décrit un projet de travaux sur construction existante, portant sur 134 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 010 m², à destination principale mixte. Le projet prévoit 2 logements après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T1 et 1 T3.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont ZH84, ZH85, ZH86. Au total, 53 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bournand sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

19/06/2024

Nature du projet

Travaux sur construction existante

Destination

Mixte

Surface du terrain

2 010 m²

Surface existante avant

119 m²

Surface créée

134 m²

Variation nette

+15 m²

Surface totale après

134 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/08/2024. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

19 juin 2024

Ouverture de chantier (DOC)

01/08/2024

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Dépôt
01/08/2024
Autorisation
19/06/2024
3
Chantier (DOC)
01/08/2024
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Bournand

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

ZH84 ZH85 ZH86

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Bournand Code postal 86120 Identifiant INSEE 86036
Département
Vienne (86)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Travaux sur construction existante
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 0 m² 119 m² 0 m² 0 m² 119 m² 119 m²
Locaux 119 m² 15 m² 0 m² 0 m² 119 m² -104 m² 15 m²
Total 119 m² 15 m² 119 m² 0 m² 119 m² 15 m² 134 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Commerce et services 119 m² 15 m² 0 m² 0 m² 119 m² -104 m² 15 m²
dont Hôtels 119 m² 15 m² 0 m² 0 m² 119 m² -104 m² 15 m²
Total locaux 119 m² 15 m² 0 m² 0 m² 119 m² -104 m² 15 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
1 - 1 - - - 2
50,0 % - 50,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BLENDECQUES (62575)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08603624A0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 86036 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 19 juin 2024
Date de dépôt 01/08/2024
Dernière mise à jour (DPC) 08/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de travaux sur construction existante, portant sur 2 logements en individuel, pour 134 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 010 m², à destination principale mixte.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé 11 La Cossonniere, à Bournand (86120).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 19 juin 2024, ouverture de chantier le 1 août 2024).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 1 T1 et 1 T3.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08603624A0002, déposé en mairie de Bournand.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Bournand

Autres types d'autorisations à Bournand