Permis de construire n° 08528422C0080 à Soullans pour 149 m² de logement, 75 route de Massotte
Territoire
Vendée (85)
Pays de la Loire
Autorisation
Autorisé le 16 février 2023
Dossier PC n° 08528422C0080
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 16 février 2023 à Soullans (Vendée, Pays de la Loire), le permis de construire n° 08528422C0080 porte sur un projet situé 75 route de Massotte.
Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve, après démolition des 88 m² existants. Selon la typologie déclarée, la maison est un T5. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 149 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 752 m².
Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 02/02/2026. L'ouverture de chantier a été déclarée le 08/03/2023, soit 20 jours après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AK 239. Sur la même voie, route de Massotte, la base recense 13 autres dossiers depuis 2018. Au total, le catalogue compte 640 permis de construire et déclarations préalables à Soullans, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 02/02/2026. Le chantier a duré 2 ans 10 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
16 février 2023
Ouverture de chantier (DOC)
08/03/2023
Achèvement (DAACT)
02/02/2026
Délai autorisation - chantier
20 jours
Durée du chantier
2 ans 10 mois
Délai total
2 ans 11 mois
Localisation du projet à Soullans
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Soullans Code postal 85300 Identifiant INSEE 85284
- Département
- Vendée (85)
- Région
- Pays de la Loire
Caractéristiques du projet
Le projet démolit la totalité des 88 m² existants et construit 149 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 752 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 1 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 149 m² de construction neuve.
Avant travaux, le terrain portait déjà 88 m² d'habitation.
La surface de plancher passe de 88 m² à 149 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 88 m² | 149 m² | 0 m² | 88 m² | 0 m² | 61 m² | 149 m² |
| Total | 88 m² | 149 m² | 0 m² | 88 m² | 0 m² | 61 m² | 149 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T5. Le dossier prévoit la démolition d'un logement existant, soit 88 m² d'habitation démolis, autant que de logements créés.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
| Logements démolis | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | 1 | - | 1 |
| - | - | - | - | 100,0 % | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SALLERTAINE (85300)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08528422C0080 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 85284 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2022 |
| Date d'autorisation | 16 février 2023 |
| Date de dépôt | 02/02/2026 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Questions fréquentes sur ce permis de construire
Le nombre de logements créés correspond-il au nombre total après travaux ?
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