Permis de construire Logement N° 08523417C0127

Permis de construire n° 08523417C0127 à Saint-Jean-de-Monts pour 91 m² de logement, 3 Chemin Des Sycomores

Territoire

Vendée (85)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 14 novembre 2017

Dossier PC n° 08523417C0127

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 3 Chemin Des Sycomores, le permis de construire n° 08523417C0127 a été délivré le 14 novembre 2017 à Saint-Jean-de-Monts (Vendée, Pays de la Loire).

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 91 m² de surface de plancher sur un terrain de 435 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est BS149. L'ensemble des 1 808 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Jean-de-Monts est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

14/11/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

435 m²

Surface créée

91 m²

Variation nette

+91 m²

Surface totale après

91 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 20/07/2018. Le chantier a été mené en un peu plus de 7 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

14 novembre 2017

Ouverture de chantier (DOC)

08/12/2017

Achèvement (DAACT)

20/07/2018

Délai autorisation - chantier

24 jours

Durée du chantier

un peu plus de 7 mois

Délai total

un peu plus de 8 mois

Dépôt
08/12/2017
Autorisation
14/11/2017
Chantier (DOC)
08/12/2017
4
Achèvement (DAACT)
20/07/2018

Localisation du projet à Saint-Jean-de-Monts

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BS149

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Jean-de-Monts Code postal 85160 Identifiant INSEE 85234
Département
Vendée (85)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 91 m² 0 m² 0 m² 0 m² 91 m² 91 m²
Total 0 m² 91 m² 0 m² 0 m² 0 m² 91 m² 91 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
OISSERY (77178)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08523417C0127
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 85234 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 14 novembre 2017
Date de dépôt 08/12/2017
Dernière mise à jour (DPC) 12/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 91 m² de surface de plancher sur un terrain de 435 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 3 Chemin Des Sycomores, à Saint-Jean-de-Monts (85160).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 14 novembre 2017, ouverture de chantier le 8 décembre 2017, achèvement déclaré le 20 juillet 2018).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08523417C0127, déposé en mairie de Saint-Jean-de-Monts.

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