Permis de construire Logement N° 08522723F0011

Permis de construire n° 08522723F0011 à Saint-Hilaire-des-Loges pour 149 m² de logement, Village de Bonneuil

Territoire

Vendée (85)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 31 octobre 2023

Dossier PC n° 08522723F0011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Saint-Hilaire-des-Loges (Vendée, Pays de la Loire), le permis de construire n° 08522723F0011 a été délivré le 31 octobre 2023, pour un projet situé Village de Bonneuil.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T6+. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 3 900 m², le programme représente 149 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 31/03/2025. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 01/12/2023, soit 1 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AX 20. Ce dossier fait partie des 92 permis de construire et déclarations préalables à Saint-Hilaire-des-Loges référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

31/10/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 900 m²

Surface créée

149 m²

Variation nette

+149 m²

Surface totale après

149 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 31/03/2025. Le chantier a duré 1 an 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

31 octobre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

01/12/2023

Achèvement (DAACT)

31/03/2025

Délai autorisation - chantier

1 mois

Durée du chantier

1 an 3 mois

Délai total

1 an 5 mois

Dépôt
31/03/2025
Autorisation
31/10/2023
Chantier (DOC)
01/12/2023
4
Achèvement (DAACT)
31/03/2025

Localisation du projet à Saint-Hilaire-des-Loges

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AX 20

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Village De Bonneuil

Territoires administratifs

Commune
Saint-Hilaire-des-Loges Code postal 85240 Identifiant INSEE 85227
Département
Vendée (85)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 3 900 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 149 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²
Total 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MONTREUIL (85200)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08522723F0011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 85227 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 31 octobre 2023
Date de dépôt 31/03/2025
Dernière mise à jour (DPC) 04/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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