Permis de construire Logement N° 08522616C0039

Permis de construire n° 08522616C0039 à Saint-Hilaire-de-Riez pour 71 m² de logement, 52 rue des Narcisses

Territoire

Vendée (85)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 25 mai 2016

Dossier PC n° 08522616C0039

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08522616C0039, délivré le 25 mai 2016 à Saint-Hilaire-de-Riez (Vendée, Pays de la Loire), porte sur un projet situé 52 rue des Narcisses.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T4. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 71 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 490 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 05/11/2016, soit un peu plus de 5 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence BH 606. La voie, rue des Narcisses, compte 4 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2013. Ce dossier fait partie des 1 752 permis de construire et déclarations préalables à Saint-Hilaire-de-Riez référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

25/05/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

490 m²

Surface créée

71 m²

Variation nette

+71 m²

Surface totale après

71 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 05/11/2016. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

25 mai 2016

Ouverture de chantier (DOC)

05/11/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Dépôt
05/11/2016
Autorisation
25/05/2016
3
Chantier (DOC)
05/11/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Hilaire-de-Riez

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BH 606

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Hilaire-de-Riez Code postal 85270 Identifiant INSEE 85226
Département
Vendée (85)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 490 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 71 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 71 m² 0 m² 0 m² 0 m² 71 m² 71 m²
Total 0 m² 71 m² 0 m² 0 m² 0 m² 71 m² 71 m²

Typologie des logements

Le logement est déclaré en résidence secondaire. Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
TOURS (37100)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08522616C0039
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 85226 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 25 mai 2016
Date de dépôt 05/11/2016
Dernière mise à jour (DPC) 11/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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