Permis de construire à Saint-Denis-la-Chevasse pour 155 m² de locaux - La Begaudiere
Territoire
Vendée (85)
Pays de la Loire
Autorisation
Autorisé le 12 septembre 2016
Dossier PC n° 08520816V0026
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 08520816V0026, délivré le 12 septembre 2016 à Saint-Denis-la-Chevasse (Vendée, Pays de la Loire), pour un projet situé La Begaudiere, Saint-Denis-la-Chevasse (85170). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 155 m² de surface de plancher, à destination principale locaux. Le projet porte sur 155 m² en agricole et forestier. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont ZL119, ZL121.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 12/09/2016.
Autorisation
12 septembre 2016
Ouverture de chantier (DOC)
12/09/2016
Achèvement (DAACT)
12/09/2016
Délai autorisation - chantier
moins d'un jour
Durée du chantier
moins d'un jour
Délai total
moins d'un jour
Localisation du projet à Saint-Denis-la-Chevasse
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Saint-Denis-la-Chevasse Code postal 85170 Identifiant INSEE 85208
- Département
- Vendée (85)
- Région
- Pays de la Loire
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 155 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 155 m² | 155 m² |
| Total | 0 m² | 155 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 155 m² | 155 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 0 m² | 155 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 155 m² | 155 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT-DENIS-LA-CHEVASSE (85170)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08520816V0026 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 85208 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 12 septembre 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2016-09 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |