Permis de construire à Les Sables-d'Olonne pour 103 m² de logement - 22 Impasse Des Oceanides Lotissement Le Hameau Du Puits Rochais
Territoire
Vendée (85)
Pays de la Loire
Autorisation
Autorisé le 17 juin 2022
Dossier PC n° 08519421P0638
Demandeur
ROBIN JEAN-CLAUDE
Cette page présente le permis de construire n° 08519421P0638, délivré le 17 juin 2022 à Les Sables-d'Olonne (Vendée, Pays de la Loire), pour un projet situé 22 Impasse Des Oceanides Lotissement Le Hameau Du Puits Rochais, Les Sables-d'Olonne (85180). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par ROBIN JEAN-CLAUDE. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 103 m² de surface de plancher sur un terrain de 321 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont AZ281, AZ96.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/03/2024.
Autorisation
17 juin 2022
Ouverture de chantier (DOC)
01/12/2022
Achèvement (DAACT)
01/03/2024
Délai autorisation - chantier
5 mois 14 jours
Durée du chantier
1 an 3 mois
Délai total
1 an 8 mois
Localisation du projet à Les Sables-d'Olonne
Adresse du projet localisée
Précision à l’adresseLe repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lotissement Le Hameau Du Puits Rochais
Territoire administratif
- Commune
- Les Sables-d'Olonne Code postal 85180 Identifiant INSEE 85194
- Département
- Vendée (85)
- Région
- Pays de la Loire
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Location |
| Destination principale | Habitation |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 103 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 103 m² | 103 m² |
| Total | 0 m² | 103 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 103 m² | 103 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6 et + | Total |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | 1 | - | 1 |
| - | - | - | - | 100,0 % | - | 100 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
ROBIN JEAN-CLAUDE
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- SIREN
- 751149089
- SIRET
- 75114908900011
- Code APE (NAF)
- 70.10Z - Activités des sièges sociaux
- Localisation
- GROSBREUIL (85440)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08519421P0638 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 85194 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 17 juin 2022 |
| Date de dépôt | 01/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2024-06 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |