Permis de construire Logement N° 08519420P0350

Permis de construire n° 08519420P0350 à Les Sables-d'Olonne pour 87 m² de logement, 7 Impasse Des Petits Caillou Lotissement Les Allees De La Plage - L

Territoire

Vendée (85)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 13 novembre 2020

Dossier PC n° 08519420P0350

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 13 novembre 2020 à Les Sables-d'Olonne (Vendée, Pays de la Loire), le permis de construire n° 08519420P0350 porte sur un projet situé 7 Impasse Des Petits Caillou Lotissement Les Allees De La Plage - L.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 87 m² de surface de plancher sur un terrain de 593 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4. À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont BS258. L'instruction du dossier a duré 10 mois. La commune totalise 3 791 permis de construire et déclarations préalables référencés à Les Sables-d'Olonne, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

13/11/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

593 m²

Surface créée

87 m²

Variation nette

+87 m²

Surface totale après

87 m²

Logements créés

1

État d’avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 22/02/2021.

Autorisation

13 novembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

30/11/2020

Achèvement (DAACT)

22/02/2021

Délai autorisation - chantier

17 jours

Durée du chantier

2 mois 23 jours

Délai total

3 mois 9 jours

Dépôt
01/01/2020
Autorisation
13/11/2020
Chantier (DOC)
30/11/2020
4
Achèvement (DAACT)
22/02/2021

Localisation du projet à Les Sables-d'Olonne

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

BS258

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement Les Allees De La Plage - L

Territoires administratifs

Commune
Les Sables-d'Olonne Code postal 85340 Identifiant INSEE 85194
Département
Vendée (85)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 87 m² 0 m² 0 m² 0 m² 87 m² 87 m²
Total 0 m² 87 m² 0 m² 0 m² 0 m² 87 m² 87 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SOMLOIRE (49360)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08519420P0350
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 85194 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 13 novembre 2020
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 2021-02
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 87 m² de surface de plancher sur un terrain de 593 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé 7 Impasse Des Petits Caillou Lotissement Les Allees De La Plage - L, à Les Sables-d'Olonne (85180).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 13 novembre 2020, ouverture de chantier le 30 novembre 2020, achèvement déclaré le 22 février 2021).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08519420P0350, instruit par la commune de Les Sables-d'Olonne.

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