Permis de construire Logement N° 08519420P0015

Permis de construire n° 08519420P0015 aux Sables-d'Olonne pour 183 m² de logement, 18 impasse du Sauze

Territoire

Vendée (85)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 28 février 2020

Dossier PC n° 08519420P0015

Demandeur

SAS BERNARD

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08519420P0015, délivré le 28 février 2020 aux Sables-d'Olonne (Vendée, Pays de la Loire), porte sur un projet situé 18 impasse du Sauze. SAS BERNARD porte le projet.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve, après démolition des 78 m² existants. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 183 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 438 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 15/11/2020, soit près de 9 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AD 155, AD 381. La base référence un autre dossier sur ces mêmes références cadastrales. La voie, impasse du Sauze, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2020. Le catalogue recense 3 857 permis de construire et déclarations préalables aux Sables-d'Olonne, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

28/02/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

438 m²

Surface existante avant

78 m²

Surface créée

183 m²

Variation nette

+105 m²

Surface totale après

183 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/11/2020. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

28 février 2020

Ouverture de chantier (DOC)

15/11/2020

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 9 mois

Dépôt
15/11/2020
Autorisation
28/02/2020
3
Chantier (DOC)
15/11/2020
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet aux Sables-d'Olonne

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

AD 155 AD 381

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Les Sables-d'Olonne Code postal 85100 Identifiant INSEE 85194
Département
Vendée (85)

Caractéristiques du projet

Le projet démolit la totalité des 78 m² existants et construit 183 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 438 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 183 m² à construire.

Avant travaux, le terrain portait déjà 78 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 78 m² à 183 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 78 m² 183 m² 0 m² 78 m² 0 m² 105 m² 183 m²
Total 78 m² 183 m² 0 m² 78 m² 0 m² 105 m² 183 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Le projet est porté par SAS BERNARD, dont l'adresse déclarée est au Poiré-sur-Vie. Ce demandeur a déposé 8 permis de construire et déclarations préalables référencés dans la base, dans 7 communes, avec une première décision en 2014.

Demandeur

SAS BERNARD

Voir les 9 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
SAS, société par actions simplifiée
SIREN
431437854
SIRET
43143785400026
Code APE (NAF)
43.22A - Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux
Taille d'entreprise
PME - 10-19 salariés
Année de création
2000
Localisation
LE POIRÉ-SUR-VIE (85170)

Autres dossiers de SAS BERNARD

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08519420P0015
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 85194 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 28 février 2020
Date de dépôt 15/11/2020
Dernière mise à jour (DPC) 05/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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Permis de construire sur les parcelles AD 155, AD 381 aux Sables-d'Olonne (85180)

L’autre dossier qui vise au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.

Permis de construire sur la même voie, impasse du Sauze aux Sables-d'Olonne (85180)

L’autre dossier recensé impasse du Sauze depuis 2020. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

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