Permis de construire Logement N° 08519419P0321

Permis de construire n° 08519419P0321 aux Sables-d'Olonne pour 127 m² de logement, 27 rue Roland Moreno

Territoire

Vendée (85)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 28 août 2019

Dossier PC n° 08519419P0321

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08519419P0321 a été délivré le 28 août 2019 aux Sables-d'Olonne (Vendée, Pays de la Loire), pour un projet situé 27 rue Roland Moreno.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve, après démolition des 138 m² existants. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 127 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 360 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 08/01/2021. L'ouverture de chantier a été déclarée le 27/01/2020, soit près de 5 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AN 380, AN 499. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. Le catalogue recense 3 857 permis de construire et déclarations préalables aux Sables-d'Olonne, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

28/08/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

360 m²

Surface existante avant

138 m²

Surface créée

127 m²

Variation nette

-11 m²

Surface totale après

127 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 08/01/2021. Le chantier a duré un peu plus de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

28 août 2019

Ouverture de chantier (DOC)

27/01/2020

Achèvement (DAACT)

08/01/2021

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Durée du chantier

un peu plus de 11 mois

Délai total

1 an 4 mois

Dépôt
08/01/2021
Autorisation
28/08/2019
Chantier (DOC)
27/01/2020
4
Achèvement (DAACT)
08/01/2021

Localisation du projet aux Sables-d'Olonne

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

AN 380 AN 499

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Les Sables-d'Olonne Code postal 85100 Identifiant INSEE 85194
Département
Vendée (85)

Caractéristiques du projet

Le projet démolit la totalité des 138 m² existants et construit 127 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 360 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 127 m² de construction neuve.

Avant travaux, le terrain portait déjà 138 m² d'habitation.

La surface de plancher diminue de 138 m² à 127 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 138 m² 127 m² 0 m² 138 m² 0 m² -11 m² 127 m²
Total 138 m² 127 m² 0 m² 138 m² 0 m² -11 m² 127 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5. Le dossier prévoit la démolition d'un logement existant, soit 138 m² d'habitation démolis, autant que de logements créés.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1
Logements démolis 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MALAKOFF (92240)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08519419P0321
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 85194 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 28 août 2019
Date de dépôt 08/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 01/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Le nombre de logements créés correspond-il au nombre total après travaux ?
Pas nécessairement. Ce compteur décrit les créations déclarées dans le dossier, pas le stock final. Des logements démolis sont également déclarés ; la différence entre créations et démolitions ne donne pas nécessairement la variation du nombre de logements sur le terrain.
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