Permis de construire Logement N° 08519119Y0141

Permis de construire n° 08519119Y0141 à La Roche-sur-Yon pour 91 m² de logement, 6 Impasse Clod'aria Zac De La Marronniere

Territoire

Vendée (85)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 18 octobre 2019

Dossier PC n° 08519119Y0141

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08519119Y0141, délivré le 18 octobre 2019 à La Roche-sur-Yon (Vendée, Pays de la Loire), porte sur un projet situé 6 Impasse Clod'aria Zac De La Marronniere.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 91 m² de surface de plancher sur un terrain de 467 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est IN331. L'instruction du dossier a duré près de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Vendée en 2019 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 2 318 permis de construire et déclarations préalables référencés à La Roche-sur-Yon.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

18/10/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

467 m²

Surface créée

91 m²

Variation nette

+91 m²

Surface totale après

91 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 07/03/2021. Le chantier a duré 1 an 1 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

18 octobre 2019

Ouverture de chantier (DOC)

04/02/2020

Achèvement (DAACT)

07/03/2021

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Durée du chantier

1 an 1 mois

Délai total

1 an 4 mois

Dépôt
01/01/2019
Autorisation
18/10/2019
Chantier (DOC)
04/02/2020
4
Achèvement (DAACT)
07/03/2021

Localisation du projet à La Roche-sur-Yon

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

IN331

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Zac De La Marronniere

Territoires administratifs

Commune
La Roche-sur-Yon Code postal 85000 Identifiant INSEE 85191
Département
Vendée (85)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 91 m² 0 m² 0 m² 0 m² 91 m² 91 m²
Total 0 m² 91 m² 0 m² 0 m² 0 m² 91 m² 91 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LA ROCHE SUR YON (85000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08519119Y0141
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 85191 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 18 octobre 2019
Date de dépôt 01/01/2019
Dernière mise à jour (DPC) 02/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 91 m² de surface de plancher sur un terrain de 467 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 6 Impasse Clod'aria Zac De La Marronniere, à La Roche-sur-Yon (85000).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 18 octobre 2019, ouverture de chantier le 4 février 2020, achèvement déclaré le 7 mars 2021).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08519119Y0141, déposé en mairie de La Roche-sur-Yon.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à La Roche-sur-Yon

Autres types d'autorisations à La Roche-sur-Yon