Permis de construire Logement N° 08517720F0006

Permis de construire n° 08517720F0006 aux Velluire-sur-Vendée pour 105 m² de logement, Lotissement Les Frenes 2 Velluire

Territoire

Vendée (85)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 25 juin 2020

Dossier PC n° 08517720F0006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Aux Velluire-sur-Vendée (Vendée, Pays de la Loire), le permis de construire n° 08517720F0006 a été délivré le 25 juin 2020, pour un projet situé Lotissement Les Frenes 2 Velluire.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 105 m² de surface de plancher sur un terrain de 976 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est A1064. L'instruction du dossier a duré près de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Vendée pour les dossiers déposés en 2020 (environ 9 mois). Au total, 77 permis de construire et déclarations préalables référencés aux Velluire-sur-Vendée sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

25/06/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

976 m²

Surface créée

105 m²

Variation nette

+105 m²

Surface totale après

105 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/07/2021. Le chantier a duré près de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

25 juin 2020

Ouverture de chantier (DOC)

22/09/2020

Achèvement (DAACT)

15/07/2021

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Durée du chantier

près de 10 mois

Délai total

1 an

Dépôt
01/01/2020
Autorisation
25/06/2020
Chantier (DOC)
22/09/2020
4
Achèvement (DAACT)
15/07/2021

Localisation du projet aux Velluire-sur-Vendée

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

A1064

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Velluire

Territoires administratifs

Commune
Les Velluire-sur-Vendée Code postal 85770 Identifiant INSEE 85177
Département
Vendée (85)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 105 m² 0 m² 0 m² 0 m² 105 m² 105 m²
Total 0 m² 105 m² 0 m² 0 m² 0 m² 105 m² 105 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PARIS 17 (75017)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08517720F0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 85177 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 25 juin 2020
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 08/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 105 m² de surface de plancher sur un terrain de 976 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Lotissement Les Frenes 2 Velluire, aux Velluire-sur-Vendée (85770).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 25 juin 2020, ouverture de chantier le 22 septembre 2020, achèvement déclaré le 15 juillet 2021).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08517720F0006, déposé en mairie des Velluire-sur-Vendée.

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