Permis de construire Logement N° 08516614P0090

Permis de construire n° 08516614P0090 aux Sables-d'Olonne pour 84 m² de logement, 10 Couree des Ephemeres Zac de Belle Noue - Lot 33

Territoire

Vendée (85)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 29 octobre 2014

Dossier PC n° 08516614P0090

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08516614P0090 a été délivré le 29 octobre 2014 aux Sables-d'Olonne (Vendée, Pays de la Loire), à l'adresse 10 Couree des Ephemeres Zac de Belle Noue - Lot 33.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. La maison est un T4 d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 84 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 295 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 23/10/2015. L'ouverture de chantier a été déclarée le 14/01/2015, soit près de 3 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AK 500. Sur la même voie, Couree des Ephemeres, la base recense 14 autres dossiers depuis 2013. Ce dossier fait partie des 3 857 permis de construire et déclarations préalables aux Sables-d'Olonne référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

29/10/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

295 m²

Surface créée

84 m²

Variation nette

+84 m²

Surface totale après

84 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 23/10/2015. Le chantier a duré un peu plus de 9 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

29 octobre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

14/01/2015

Achèvement (DAACT)

23/10/2015

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Durée du chantier

un peu plus de 9 mois

Délai total

près d'un an

Dépôt
23/10/2015
Autorisation
29/10/2014
Chantier (DOC)
14/01/2015
4
Achèvement (DAACT)
23/10/2015

Localisation du projet aux Sables-d'Olonne

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

AK 500

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Zac De Belle Noue - Lot 33

Territoires administratifs

Commune
Les Sables-d'Olonne Code postal 85340 Identifiant INSEE 85194
Département
Vendée (85)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 295 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 84 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 84 m² 0 m² 0 m² 0 m² 84 m² 84 m²
Total 0 m² 84 m² 0 m² 0 m² 0 m² 84 m² 84 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
OLONNE SUR MER (85340)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08516614P0090
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 85194 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 29 octobre 2014
Date de dépôt 23/10/2015
Dernière mise à jour (DPC) 09/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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