Permis de construire Logement N° 08516612PC138

Permis de construire n° 08516612PC138 aux Sables-d'Olonne pour 104 m² de logement, 44 Bi Route des Prairies

Territoire

Vendée (85)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 10 janvier 2013

Dossier PC n° 08516612PC138

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 10 janvier 2013 aux Sables-d'Olonne (Vendée, Pays de la Loire), le permis de construire n° 08516612PC138 porte sur un projet situé 44 Bi Route des Prairies.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T4. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 104 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 377 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 30/11/2013. L'ouverture de chantier a été déclarée le 15/01/2013, soit 5 jours après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré BY 232. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. La voie, route des Prairies, compte 3 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2013. Ce dossier fait partie des 3 857 permis de construire et déclarations préalables aux Sables-d'Olonne référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

10/01/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

377 m²

Surface créée

104 m²

Variation nette

+104 m²

Surface totale après

104 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 30/11/2013. Le chantier a duré un peu plus de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

10 janvier 2013

Ouverture de chantier (DOC)

15/01/2013

Achèvement (DAACT)

30/11/2013

Délai autorisation - chantier

5 jours

Durée du chantier

un peu plus de 10 mois

Délai total

près de 11 mois

Dépôt
30/11/2013
Autorisation
10/01/2013
Chantier (DOC)
15/01/2013
4
Achèvement (DAACT)
30/11/2013

Localisation du projet aux Sables-d'Olonne

Localisation à l’échelle du lieu-dit

Position approximative

Le point indique le lieu-dit et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

BY 232

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Les Sables-d'Olonne Code postal 85340 Identifiant INSEE 85194
Département
Vendée (85)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 377 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 104 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 104 m² 0 m² 0 m² 0 m² 104 m² 104 m²
Total 0 m² 104 m² 0 m² 0 m² 0 m² 104 m² 104 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
OLONNE SUR MER (85340)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08516612PC138
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 85194 - Voir la page commune
Année de dépôt 2012
Date d'autorisation 10 janvier 2013
Date de dépôt 30/11/2013
Dernière mise à jour (DPC) 01/2014
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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