Permis de construire n° 08516224F0012 à Rives-d'Autise pour 68 m² de logement, Lotissement Les Roches Bla Nieul sur l'Autise
Territoire
Vendée (85)
Pays de la Loire
Autorisation
Autorisé le 5 août 2024
Dossier PC n° 08516224F0012
Demandeur
EARL SIMON
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 08516224F0012 a été délivré le 5 août 2024 à Rives-d'Autise (Vendée, Pays de la Loire), à l'adresse Lotissement Les Roches Bla Nieul sur l'Autise. La demande émane de EARL SIMON.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T3. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 533 m², le programme représente 68 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 28/05/2025. L'ouverture de chantier a été déclarée le 12/11/2024, soit un peu plus de 3 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré AM 388. La voie, Lotissement Les Roches Bla, compte 3 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2023. Ce dossier fait partie des 150 permis de construire et déclarations préalables à Rives-d'Autise référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 28/05/2025. Le chantier a été mené en près de 7 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
5 août 2024
Ouverture de chantier (DOC)
12/11/2024
Achèvement (DAACT)
28/05/2025
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 3 mois
Durée du chantier
près de 7 mois
Délai total
près de 10 mois
Localisation du projet à Rives-d'Autise
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Nieul Sur L'autise
Territoires administratifs
- Commune
- Rives-d'Autise Code postal 85240 Identifiant INSEE 85162
- Département
- Vendée (85)
- Région
- Pays de la Loire
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 533 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 68 m² de construction neuve.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 68 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 68 m² | 68 m² |
| Total | 0 m² | 68 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 68 m² | 68 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T3.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | 1 | - | - | - | 1 |
| - | - | 100,0 % | - | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Le projet est porté par EARL SIMON, dont l'adresse déclarée est à Rives-D'autise. Son activité déclarée est l'élevage d'autres bovins. Ce demandeur a déposé 3 permis de construire et déclarations préalables référencés dans la base, dans 2 communes, avec une première décision en 2023.
Demandeur
EARL SIMON
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- SIREN
- 441099694
- SIRET
- 44109969400016
- Code APE (NAF)
- 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Taille d'entreprise
- 3-5 salariés
- Année de création
- 2002
- Localisation
- RIVES-D'AUTISE (85240)
Autres dossiers de EARL SIMON
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08516224F0012 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 85162 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2024 |
| Date d'autorisation | 5 août 2024 |
| Date de dépôt | 28/05/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, Lotissement Les Roches Bla à Rives-d'Autise (85240)
Les 3 autres permis de construire recensés sur la voie Lotissement Les Roches Bla depuis 2023. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.