Permis de construire Logement N° 08513016C0009

Permis de construire n° 08513016C0009 à Maché pour 89 m² de logement, 33 rue des Garennes

Territoire

Vendée (85)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 15 septembre 2016

Dossier PC n° 08513016C0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 15 septembre 2016 à Maché (Vendée, Pays de la Loire), le permis de construire n° 08513016C0009 porte sur un projet situé 33 rue des Garennes.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. La maison est un T5 d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 600 m², le programme représente 89 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 27/06/2017. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 25/11/2016, soit un peu plus de 2 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence ZM 344. La voie, rue des Garennes, compte 14 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2015. Au total, le catalogue compte 173 permis de construire et déclarations préalables à Maché, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

15/09/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

600 m²

Surface créée

89 m²

Variation nette

+89 m²

Surface totale après

89 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 27/06/2017. Le chantier a été mené en un peu plus de 7 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

15 septembre 2016

Ouverture de chantier (DOC)

25/11/2016

Achèvement (DAACT)

27/06/2017

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Durée du chantier

un peu plus de 7 mois

Délai total

un peu plus de 9 mois

Dépôt
27/06/2017
Autorisation
15/09/2016
Chantier (DOC)
25/11/2016
4
Achèvement (DAACT)
27/06/2017

Localisation du projet à Maché

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZM 344

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Maché Code postal 85130 Identifiant INSEE 85130
Département
Vendée (85)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 600 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 89 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 89 m² 0 m² 0 m² 0 m² 89 m² 89 m²
Total 0 m² 89 m² 0 m² 0 m² 0 m² 89 m² 89 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
COËX (85220)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08513016C0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 85130 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 15 septembre 2016
Date de dépôt 27/06/2017
Dernière mise à jour (DPC) 07/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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