basedespermis.fr
Retour aux permis de construire de L'Île-d'Elle
Permis de construire Logement N° 08511114F0003

Permis de construire n° 08511114F0003 à L'Île-d'Elle pour 95 m² de logement, Lot 20 Lot Le Moulin Blanc

Territoire

Vendée (85)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 27 juin 2014

Dossier PC n° 08511114F0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08511114F0003 a été délivré le 27 juin 2014 à L'Île-d'Elle (Vendée, Pays de la Loire), pour un projet situé Lot 20 Lot Le Moulin Blanc.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 95 m² de surface de plancher sur un terrain de 773 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AD451. Ce dossier est l'un des 112 permis de construire et déclarations préalables référencés à L'Île-d'Elle.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

27/06/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

773 m²

Surface créée

95 m²

Variation nette

+95 m²

Surface totale après

95 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 04/11/2015. Le chantier a duré 1 an 4 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

27 juin 2014

Ouverture de chantier (DOC)

28/06/2014

Achèvement (DAACT)

04/11/2015

Délai autorisation - chantier

1 jour

Durée du chantier

1 an 4 mois

Délai total

1 an 4 mois

Dépôt
28/06/2014
Autorisation
27/06/2014
Chantier (DOC)
28/06/2014
4
Achèvement (DAACT)
04/11/2015

Localisation du projet à L'Île-d'Elle

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AD451

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot Le Moulin Blanc

Territoires administratifs

Commune
L'Île-d'Elle Code postal 85770 Identifiant INSEE 85111
Département
Vendée (85)
Région
Pays de la Loire
Google Maps Apple Plans

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 95 m² 0 m² 0 m² 0 m² 95 m² 95 m²
Total 0 m² 95 m² 0 m² 0 m² 0 m² 95 m² 95 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
L LE-D ELLE (85770)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08511114F0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 85111 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 27 juin 2014
Date de dépôt 28/06/2014
Dernière mise à jour (DPC) 09/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 95 m² de surface de plancher sur un terrain de 773 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Lot 20 Lot Le Moulin Blanc, à L'Île-d'Elle (85770).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 27 juin 2014, ouverture de chantier le 28 juin 2014, achèvement déclaré le 4 novembre 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08511114F0003, déposé en mairie de L'Île-d'Elle.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à L'Île-d'Elle

PC n°08511113F0010 Logement Annulé
Lot Le Moulin Blanc 3
L'Île-d'Elle (85770)
Nouvelle construction
06 nov. 2013 93 m² SDP
PC n°08511113F0012 Logement Autorisé
Rue Des Faienciers
L'Île-d'Elle (85770)
Nouvelle construction
15 déc. 2013 105 m² SDP
PC n°08511114F0001 Logement Annulé
Rue Des Faienciers
L'Île-d'Elle (85770)
Nouvelle construction
17 avr. 2014 91 m² SDP
PC n°08511114F0005 Locaux Autorisé
36 Rte De Fontenay Le Comte
L'Île-d'Elle (85770)
Nouvelle construction
03 oct. 2014 91 m² SDP DIFOMECA
PC n°08511114F0006 Logement Terminé
Lot Le Moulin Blanc Lot 8
L'Île-d'Elle (85770)
Nouvelle construction
03 oct. 2014 96 m² SDP
PC n°08511114F0008 Logement Terminé
10B Rue De La Fuye
L'Île-d'Elle (85770)
Nouvelle construction
14 oct. 2014 125 m² SDP

Autres types d'autorisations à L'Île-d'Elle

Permis d'aménager à L'Île-d'Elle

4 autorisations

Permis de démolir à L'Île-d'Elle

1 autorisation