Permis de construire Logement N° 08510915H0105

Permis de construire n° 08510915H0105 aux Herbiers pour 155 m² de logement, 9000 avenue de l'Aurore

Territoire

Vendée (85)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 3 décembre 2015

Dossier PC n° 08510915H0105

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 3 décembre 2015 aux Herbiers (Vendée, Pays de la Loire), le permis de construire n° 08510915H0105 porte sur un projet situé 9000 avenue de l'Aurore.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve, après démolition des 44 m² existants. Selon la typologie déclarée, la maison est un T5. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 155 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 057 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 25/05/2016, soit près de 6 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle C 3516, C 3523. Ce dossier fait partie des 1 504 permis de construire et déclarations préalables aux Herbiers référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

03/12/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 057 m²

Surface existante avant

44 m²

Surface créée

155 m²

Variation nette

+111 m²

Surface totale après

155 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 25/05/2016. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

3 décembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

25/05/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 6 mois

Dépôt
25/05/2016
Autorisation
03/12/2015
3
Chantier (DOC)
25/05/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet aux Herbiers

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

C 3516 C 3523

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Les Herbiers Code postal 85500 Identifiant INSEE 85109
Département
Vendée (85)

Caractéristiques du projet

Le projet démolit la totalité des 44 m² existants et construit 155 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 1 057 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 155 m² à construire.

Avant travaux, le terrain portait déjà 44 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 44 m² à 155 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 44 m² 155 m² 0 m² 44 m² 0 m² 111 m² 155 m²
Total 44 m² 155 m² 0 m² 44 m² 0 m² 111 m² 155 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5. Le dossier prévoit la démolition d'un logement existant, soit 44 m² d'habitation démolis, autant que de logements créés.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1
Logements démolis 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
HERBIERS (LES) (85500)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08510915H0105
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 85109 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 3 décembre 2015
Date de dépôt 25/05/2016
Dernière mise à jour (DPC) 07/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Le nombre de logements créés correspond-il au nombre total après travaux ?
Pas nécessairement. Ce compteur décrit les créations déclarées dans le dossier, pas le stock final. Des logements démolis sont également déclarés ; la différence entre créations et démolitions ne donne pas nécessairement la variation du nombre de logements sur le terrain.
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