Permis de construire Logement N° 08510820H0037

Permis de construire n° 08510820H0037 à L'Herbergement pour 112 m² de logement, 8 Rue Des Cedres Lot Na_ 8 - Lotissement ""Le Clos Des C

Territoire

Vendée (85)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 4 décembre 2020

Dossier PC n° 08510820H0037

Demandeur

KPI

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08510820H0037 a été délivré le 4 décembre 2020 à L'Herbergement (Vendée, Pays de la Loire), pour un projet situé 8 Rue Des Cedres Lot Na_ 8 - Lotissement ""Le Clos Des C. Le dossier a été déposé par KPI.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 112 m² de surface de plancher sur un terrain de 390 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZI3. Ce dossier fait partie des 342 permis de construire et déclarations préalables référencés à L'Herbergement.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

04/12/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

390 m²

Surface créée

112 m²

Variation nette

+112 m²

Surface totale après

112 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/09/2022. Le chantier a duré 1 an 2 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

4 décembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

20/07/2021

Achèvement (DAACT)

30/09/2022

Délai autorisation - chantier

près de 8 mois

Durée du chantier

1 an 2 mois

Délai total

1 an 9 mois

Dépôt
20/07/2021
Autorisation
04/12/2020
Chantier (DOC)
20/07/2021
4
Achèvement (DAACT)
30/09/2022

Localisation du projet à L'Herbergement

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

ZI3

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot Na_ 8 - Lotissement ""Le Clos Des C

Territoires administratifs

Commune
L'Herbergement Code postal 85260 Identifiant INSEE 85108
Département
Vendée (85)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 112 m² 0 m² 0 m² 0 m² 112 m² 112 m²
Total 0 m² 112 m² 0 m² 0 m² 0 m² 112 m² 112 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Catégorie
Société
Catégorie juridique
SAS, société par actions simplifiée
SIREN
884384918
SIRET
88438491800014
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Taille d'entreprise
PME
Année de création
2020
Localisation
L'HERBERGEMENT (85260)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08510820H0037
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 85108 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 4 décembre 2020
Date de dépôt 20/07/2021
Dernière mise à jour (DPC) 01/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 112 m² de surface de plancher sur un terrain de 390 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est 8 Rue Des Cedres Lot Na_ 8 - Lotissement ""Le Clos Des C, à L'Herbergement (85260).
Qui a déposé ce permis de construire ?
Ce dossier a été déposé par KPI et accordé le 4 décembre 2020.
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 4 décembre 2020, ouverture de chantier le 20 juillet 2021, achèvement déclaré le 30 septembre 2022).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08510820H0037, déposé en mairie de L'Herbergement.

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