Permis de construire Logement N° 08508816C0056

Permis de construire n° 08508816C0056 au Fenouiller pour 83 m² de logement, 8 Impasse De La Clairiere

Territoire

Vendée (85)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 24 octobre 2016

Dossier PC n° 08508816C0056

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Au Fenouiller (Vendée, Pays de la Loire), le permis de construire n° 08508816C0056 a été délivré le 24 octobre 2016, pour un projet situé 8 Impasse De La Clairiere.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 83 m² de surface de plancher sur un terrain de 449 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AM293. Ce dossier s'inscrit parmi les 565 permis de construire et déclarations préalables référencés au Fenouiller.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

24/10/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

449 m²

Surface créée

83 m²

Variation nette

+83 m²

Surface totale après

83 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 26/10/2017. Le chantier a été mené en un peu plus de 7 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

24 octobre 2016

Ouverture de chantier (DOC)

15/03/2017

Achèvement (DAACT)

26/10/2017

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Durée du chantier

un peu plus de 7 mois

Délai total

1 an

Dépôt
26/10/2017
Autorisation
24/10/2016
Chantier (DOC)
15/03/2017
4
Achèvement (DAACT)
26/10/2017

Localisation du projet au Fenouiller

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AM293

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Le Fenouiller Code postal 85800 Identifiant INSEE 85088
Département
Vendée (85)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 83 m² 0 m² 0 m² 0 m² 83 m² 83 m²
Total 0 m² 83 m² 0 m² 0 m² 0 m² 83 m² 83 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BEVILLE LE COMTE (28700)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08508816C0056
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 85088 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 24 octobre 2016
Date de dépôt 26/10/2017
Dernière mise à jour (DPC) 11/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 83 m² de surface de plancher sur un terrain de 449 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé 8 Impasse De La Clairiere, au Fenouiller (85800).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 24 octobre 2016, ouverture de chantier le 15 mars 2017, achèvement déclaré le 26 octobre 2017).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08508816C0056, déposé en mairie du Fenouiller.

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