Permis de construire Logement N° 08508321C0042

Permis de construire n° 08508321C0042 à L'Épine pour 48 m² de logement, 29 rue Saint-Jean D95A

Territoire

Vendée (85)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 14 décembre 2021

Dossier PC n° 08508321C0042

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08508321C0042 a été délivré le 14 décembre 2021 à L'Épine (Vendée, Pays de la Loire), à l'adresse 29 rue Saint-Jean D95A.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T3. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 1 550 m², le programme représente 48 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 11/09/2022, soit près de 9 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AH 175. Au total, le catalogue compte 314 permis de construire et déclarations préalables à L'Épine, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

14/12/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 550 m²

Surface existante avant

70 m²

Surface créée

48 m²

Variation nette

+48 m²

Surface totale après

118 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 11/09/2022. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

14 décembre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

11/09/2022

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 9 mois

Dépôt
11/09/2022
Autorisation
14/12/2021
3
Chantier (DOC)
11/09/2022
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à L'Épine

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AH 175

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
L'Épine Code postal 85740 Identifiant INSEE 85083
Département
Vendée (85)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 550 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 48 m² à construire.

Avant travaux, le terrain portait déjà 70 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 70 m² à 118 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 70 m² 48 m² 0 m² 0 m² 0 m² 48 m² 118 m²
Total 70 m² 48 m² 0 m² 0 m² 0 m² 48 m² 118 m²

Typologie des logements

Le logement est déclaré en résidence secondaire. Le logement est un T3.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CORCOUÉ-SUR-LOGNE (44650)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08508321C0042
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 85083 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 14 décembre 2021
Date de dépôt 11/09/2022
Dernière mise à jour (DPC) 02/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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