Permis de construire Logement N° 0850822500022

Permis de construire n° 0850822500022 aux Epesses pour 70 m² de logement, rue de la Petite Vachonnie

Territoire

Vendée (85)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 9 décembre 2025

Dossier PC n° 0850822500022

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0850822500022, délivré le 9 décembre 2025 aux Epesses (Vendée, Pays de la Loire), porte sur un projet situé rue de la Petite Vachonnie.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve, après démolition des 46 m² existants. La typologie renseignée indique que la maison est un T3. Le logement est destiné à la location selon la déclaration. Sur un terrain de 199 m², le programme représente 70 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 10/12/2025, soit 1 jour après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AB 332, AB 956. Au total, le catalogue compte 436 permis de construire et déclarations préalables aux Epesses, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

09/12/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

199 m²

Surface existante avant

46 m²

Surface créée

70 m²

Variation nette

+24 m²

Surface totale après

70 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 10/12/2025. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

9 décembre 2025

Ouverture de chantier (DOC)

10/12/2025

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 jour

Dépôt
10/12/2025
Autorisation
09/12/2025
3
Chantier (DOC)
10/12/2025
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet aux Epesses

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AB 332 AB 956

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Les Epesses Code postal 85590 Identifiant INSEE 85082
Département
Vendée (85)

Caractéristiques du projet

Le projet démolit la totalité des 46 m² existants et construit 70 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 199 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à la location.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 70 m² à construire.

La surface de plancher passe de 46 m² à 70 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 70 m² 0 m² 0 m² 0 m² 70 m² 70 m²
Locaux 46 m² 0 m² 0 m² 46 m² 0 m² -46 m² 0 m²
Total 46 m² 70 m² 0 m² 46 m² 0 m² 24 m² 70 m²

Typologie des logements

Le logement est un T3.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LA ROCHELLE (17000)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0850822500022
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 85082 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 9 décembre 2025
Date de dépôt 10/12/2025
Dernière mise à jour (DPC) 12/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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