Permis de construire Logement N° 08508213H0039

Permis de construire n° 08508213H0039 aux Epesses pour 144 m² de logement, lotissement Le Bois Lot N 55

Territoire

Vendée (85)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 22 janvier 2014

Dossier PC n° 08508213H0039

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Aux Epesses (Vendée, Pays de la Loire), le permis de construire n° 08508213H0039 a été délivré le 22 janvier 2014, pour un projet situé lotissement Le Bois Lot N 55.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 144 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 881 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 17/11/2014. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 01/04/2014, soit un peu plus de 2 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré E 1151. Au total, le catalogue compte 436 permis de construire et déclarations préalables aux Epesses, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

22/01/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

881 m²

Surface créée

144 m²

Variation nette

+144 m²

Surface totale après

144 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 17/11/2014. Le chantier a été mené en près de 8 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

22 janvier 2014

Ouverture de chantier (DOC)

01/04/2014

Achèvement (DAACT)

17/11/2014

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Durée du chantier

près de 8 mois

Délai total

près de 10 mois

Dépôt
17/11/2014
Autorisation
22/01/2014
Chantier (DOC)
01/04/2014
4
Achèvement (DAACT)
17/11/2014

Localisation du projet aux Epesses

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

E 1151

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Les Epesses Code postal 85590 Identifiant INSEE 85082
Département
Vendée (85)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 881 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 144 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 144 m² 0 m² 0 m² 0 m² 144 m² 144 m²
Total 0 m² 144 m² 0 m² 0 m² 0 m² 144 m² 144 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-LAURENT-SUR-SÈVRE (85290)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08508213H0039
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 85082 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 22 janvier 2014
Date de dépôt 17/11/2014
Dernière mise à jour (DPC) 12/2014
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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