Permis de construire n° 08508212H0028 aux Epesses pour 102 m² de logement, Lot5 Lot Le Bois
Territoire
Vendée (85)
Pays de la Loire
Autorisation
Autorisé le 15 janvier 2013
Dossier PC n° 08508212H0028
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 08508212H0028 a été délivré le 15 janvier 2013 aux Epesses (Vendée, Pays de la Loire), à l'adresse Lot5 Lot Le Bois.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 102 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 676 m².
Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 21/07/2013. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 16/01/2013, soit 1 jour après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré E 1018. Ces références cadastrales apparaissent dans 4 autres dossiers de la base. La voie, lotissement Le Bois, compte 22 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2013. Le catalogue recense 436 permis de construire et déclarations préalables aux Epesses, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 21/07/2013. Le chantier a été mené en un peu plus de 6 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
15 janvier 2013
Ouverture de chantier (DOC)
16/01/2013
Achèvement (DAACT)
21/07/2013
Délai autorisation - chantier
1 jour
Durée du chantier
un peu plus de 6 mois
Délai total
un peu plus de 6 mois
Localisation du projet aux Epesses
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Les Epesses Code postal 85590 Identifiant INSEE 85082
- Département
- Vendée (85)
- Région
- Pays de la Loire
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 676 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 102 m² de construction neuve.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 102 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 102 m² | 102 m² |
| Total | 0 m² | 102 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 102 m² | 102 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LES EPESSES (85590)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08508212H0028 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 85082 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2012 |
| Date d'autorisation | 15 janvier 2013 |
| Date de dépôt | 21/07/2013 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2013 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même parcelle E 1018 aux Epesses (85590)
Les 4 autres dossiers qui visent cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, lotissement Le Bois aux Epesses (85590)
Les 6 plus récents des 22 autres permis de construire ou déclarations préalables recensés lotissement Le Bois depuis 2013. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.