Permis de construire Logement N° 08508212H0026

Permis de construire n° 08508212H0026 aux Epesses pour 105 m² de logement, Lot53 Lot Le Bois

Territoire

Vendée (85)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 12 janvier 2013

Dossier PC n° 08508212H0026

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08508212H0026 a été délivré le 12 janvier 2013 aux Epesses (Vendée, Pays de la Loire), pour un projet situé Lot53 Lot Le Bois.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement est destiné à la location. Le dossier déclare 105 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 374 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 28/02/2014. L'ouverture de chantier a été déclarée le 15/05/2013, soit un peu plus de 4 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle E 95P. La base rapproche 4 autres dossiers de ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, lotissement Le Bois, la base recense 22 autres dossiers depuis 2013. Ce dossier fait partie des 436 permis de construire et déclarations préalables aux Epesses référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

12/01/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

374 m²

Surface créée

105 m²

Variation nette

+105 m²

Surface totale après

105 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 28/02/2014. Le chantier a duré un peu plus de 9 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

12 janvier 2013

Ouverture de chantier (DOC)

15/05/2013

Achèvement (DAACT)

28/02/2014

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Durée du chantier

un peu plus de 9 mois

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt
28/02/2014
Autorisation
12/01/2013
Chantier (DOC)
15/05/2013
4
Achèvement (DAACT)
28/02/2014

Localisation du projet aux Epesses

Localisation à l’échelle de la commune

Position approximative

Faute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

E 95P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Les Epesses Code postal 85590 Identifiant INSEE 85082
Département
Vendée (85)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 374 m². D'après le dossier, le logement est destiné à la location.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 105 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 105 m² 0 m² 0 m² 0 m² 105 m² 105 m²
Total 0 m² 105 m² 0 m² 0 m² 0 m² 105 m² 105 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SÉRIGNÉ (85200)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08508212H0026
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 85082 - Voir la page commune
Année de dépôt 2012
Date d'autorisation 12 janvier 2013
Date de dépôt 28/02/2014
Dernière mise à jour (DPC) 05/2014
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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