Permis de construire n° 08504915F0012 à Champagné-les-Marais pour 1 632 m² de locaux, Les Quatre Piliers
Territoire
Vendée (85)
Pays de la Loire
Autorisation
Autorisé le 2 septembre 2015
Dossier PC n° 08504915F0012
Demandeur
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LES DEUX ANGES
Synthèse du dossier et statut administratif
À Champagné-les-Marais (Vendée, Pays de la Loire), le permis de construire n° 08504915F0012 a été délivré le 2 septembre 2015, pour un projet situé Les Quatre Piliers. Le projet est porté par EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LES DEUX ANGES.
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 632 m² de surface de plancher sur un terrain de 381 373 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 1 632 m² en exploitation agricole et forestière.
Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont E691, E689, E688. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Vendée en 2015 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 138 permis de construire et déclarations préalables référencés à Champagné-les-Marais.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 04/05/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
2 septembre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
04/05/2016
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 8 mois
Localisation du projet à Champagné-les-Marais
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Les Quatre Piliers
Territoires administratifs
- Commune
- Champagné-les-Marais Code postal 85450 Identifiant INSEE 85049
- Département
- Vendée (85)
- Région
- Pays de la Loire
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 3 367 m² | 1 632 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 632 m² | 4 999 m² |
| Total | 3 367 m² | 1 632 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 632 m² | 4 999 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 3 367 m² | 1 632 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 632 m² | 4 999 m² |
| Total locaux | 3 367 m² | 1 632 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 632 m² | 4 999 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LES DEUX ANGES
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- SIREN
- 503743981
- SIRET
- 50374398100014
- Code APE (NAF)
- 01.50Z - Culture et élevage associés
- Localisation
- CHAMPAGNE-LES-MARAIS (85450)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08504915F0012 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 85049 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 2 septembre 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |