Permis de construire Logement N° 08504915F0006

Permis de construire n° 08504915F0006 à Champagné-les-Marais pour 108 m² de logement

Territoire

Vendée (85)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 8 juin 2015

Dossier PC n° 08504915F0006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Champagné-les-Marais (Vendée, Pays de la Loire), le permis de construire n° 08504915F0006 a été délivré le 8 juin 2015.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 108 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé. Le dossier a été instruit en un peu plus de 5 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé en Vendée pour les dossiers déposés en 2015 (environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 138 permis de construire et déclarations préalables référencés à Champagné-les-Marais.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

08/06/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

108 m²

Variation nette

+108 m²

Surface totale après

108 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/09/2016. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

8 juin 2015

Ouverture de chantier (DOC)

23/09/2015

Achèvement (DAACT)

30/09/2016

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 3 mois

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
08/06/2015
Chantier (DOC)
23/09/2015
4
Achèvement (DAACT)
30/09/2016

Localisation du projet à Champagné-les-Marais

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Champagné-les-Marais Code postal 85450 Identifiant INSEE 85049
Département
Vendée (85)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 108 m² 0 m² 0 m² 0 m² 108 m² 108 m²
Total 0 m² 108 m² 0 m² 0 m² 0 m² 108 m² 108 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHAMPAGNE-LES-MARAIS (85450)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08504915F0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 85049 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 8 juin 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 11/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 108 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 8 juin 2015, ouverture de chantier le 23 septembre 2015, achèvement déclaré le 30 septembre 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08504915F0006, déposé en mairie de Champagné-les-Marais.

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