Permis de construire Logement N° 0850392500017

Permis de construire n° 0850392500017 à La Bruffière pour 110 m² de logement, 100 Le Plessis

Territoire

Vendée (85)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 22 août 2025

Dossier PC n° 0850392500017

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0850392500017, délivré le 22 août 2025 à La Bruffière (Vendée, Pays de la Loire), porte sur un projet situé 100 Le Plessis.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La maison est un T6+ d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 110 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 64 992 m².

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 09/03/2026, soit un peu plus de 6 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle ZR 62, ZR 63. La base compte 2 autres dossiers pour la même voie, Le Plessis, le premier datant de 2021. Le catalogue recense 304 permis de construire et déclarations préalables à La Bruffière, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

22/08/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

64 992 m²

Surface créée

110 m²

Variation nette

+110 m²

Surface totale après

110 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 09/03/2026. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

22 août 2025

Ouverture de chantier (DOC)

09/03/2026

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 6 mois

Dépôt
09/03/2026
Autorisation
22/08/2025
3
Chantier (DOC)
09/03/2026
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à La Bruffière

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

ZR 62 ZR 63

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
La Bruffière Code postal 85530 Identifiant INSEE 85039
Département
Vendée (85)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 64 992 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 110 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 110 m² 0 m² 0 m² 0 m² 110 m² 110 m²
Total 0 m² 110 m² 0 m² 0 m² 0 m² 110 m² 110 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LA BRUFFIÈRE (85530)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0850392500017
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 85039 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 22 août 2025
Date de dépôt 09/03/2026
Dernière mise à jour (DPC) 03/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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