Permis de construire Logement N° 08503924H0027

Permis de construire n° 08503924H0027 à La Bruffière pour 81 m² de logement, 3 rue des Tisserands

Territoire

Vendée (85)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 27 novembre 2024

Dossier PC n° 08503924H0027

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08503924H0027 a été délivré le 27 novembre 2024 à La Bruffière (Vendée, Pays de la Loire), pour un projet situé 3 rue des Tisserands.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T4. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 81 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 396 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 05/12/2025. L'ouverture de chantier a été déclarée le 25/03/2025, soit près de 4 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence YI 326. La base compte 22 autres dossiers pour la même voie, rue des Tisserands, le premier datant de 2024. Au total, le catalogue compte 304 permis de construire et déclarations préalables à La Bruffière, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

27/11/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

396 m²

Surface créée

81 m²

Variation nette

+81 m²

Surface totale après

81 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 05/12/2025. Le chantier a été mené en un peu plus de 8 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

27 novembre 2024

Ouverture de chantier (DOC)

25/03/2025

Achèvement (DAACT)

05/12/2025

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Durée du chantier

un peu plus de 8 mois

Délai total

1 an

Dépôt
05/12/2025
Autorisation
27/11/2024
Chantier (DOC)
25/03/2025
4
Achèvement (DAACT)
05/12/2025

Localisation du projet à La Bruffière

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

YI 326

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
La Bruffière Code postal 85530 Identifiant INSEE 85039
Département
Vendée (85)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 396 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 81 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 81 m² 0 m² 0 m² 0 m² 81 m² 81 m²
Total 0 m² 81 m² 0 m² 0 m² 0 m² 81 m² 81 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ESSARTS-EN-BOCAGE (85140)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08503924H0027
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 85039 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 27 novembre 2024
Date de dépôt 05/12/2025
Dernière mise à jour (DPC) 12/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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