Permis de construire Logement N° 08503820U0018

Permis de construire n° 08503820U0018 aux Brouzils pour 143 m² de logement, 14 Le Puy Bacon

Territoire

Vendée (85)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 6 novembre 2020

Dossier PC n° 08503820U0018

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Aux Brouzils (Vendée, Pays de la Loire), le permis de construire n° 08503820U0018 a été délivré le 6 novembre 2020, pour un projet situé 14 Le Puy Bacon.

Le dossier décrit un projet de transformation avec extension, portant sur 143 m² de surface de plancher sur un terrain de 268 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est XK40. Le dossier a été instruit en un peu plus de 10 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés en Vendée en 2020 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 250 permis de construire et déclarations préalables référencés aux Brouzils.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

06/11/2020

Nature du projet

Transformation avec extension

Destination

Logement

Surface du terrain

268 m²

Surface existante avant

94 m²

Surface créée

143 m²

Variation nette

+49 m²

Surface totale après

143 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 22/11/2024. Le chantier a duré 4 ans, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

6 novembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

14/11/2020

Achèvement (DAACT)

22/11/2024

Délai autorisation - chantier

8 jours

Durée du chantier

4 ans

Délai total

4 ans

Dépôt
01/01/2020
Autorisation
06/11/2020
Chantier (DOC)
14/11/2020
4
Achèvement (DAACT)
22/11/2024

Localisation du projet aux Brouzils

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

XK40

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Les Brouzils Code postal 85260 Identifiant INSEE 85038
Département
Vendée (85)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation avec extension
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Transformation principale Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Autre annexe
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 49 m² 94 m² 0 m² 0 m² 143 m² 143 m²
Locaux 94 m² 0 m² 0 m² 0 m² 94 m² -94 m² 0 m²
Total 94 m² 49 m² 94 m² 0 m² 94 m² 49 m² 143 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LES LUCS SUR BOULOGNE (85170)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08503820U0018
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 85038 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 6 novembre 2020
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 11/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec extension, portant sur 1 logement en individuel, pour 143 m² de surface de plancher sur un terrain de 268 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe 14 Le Puy Bacon, aux Brouzils (85260).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 6 novembre 2020, ouverture de chantier le 14 novembre 2020, achèvement déclaré le 22 novembre 2024).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08503820U0018, déposé en mairie des Brouzils.

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