Permis de construire à Bazoges-en-Pareds pour 91 m² de logement - La Vrignaie La Vendrie
Territoire
Vendée (85)
Pays de la Loire
Autorisation
Autorisé le 6 mars 2014
Dossier PC n° 08501414F0001
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 08501414F0001, délivré le 6 mars 2014 à Bazoges-en-Pareds (Vendée, Pays de la Loire), pour un projet situé La Vrignaie La Vendrie, Bazoges-en-Pareds (85390). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de transformation avec extension, portant sur 91 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 406 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont ZI31, ZI161.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 06/09/2014.
Autorisation
6 mars 2014
Ouverture de chantier (DOC)
18/03/2014
Achèvement (DAACT)
06/09/2014
Délai autorisation - chantier
12 jours
Durée du chantier
5 mois 19 jours
Délai total
6 mois
Localisation du projet à Bazoges-en-Pareds
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : La Vendrie
Territoire administratif
- Commune
- Bazoges-en-Pareds Code postal 85390 Identifiant INSEE 85014
- Département
- Vendée (85)
- Région
- Pays de la Loire
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Transformation avec extension |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Transformation principale | Locaux vers logements |
| Locaux d'origine transformés | Exploitation agricole et forestière |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 23 m² | 68 m² | 0 m² | 0 m² | 91 m² | 91 m² |
| Locaux | 70 m² | 0 m² | 0 m² | 2 m² | 68 m² | 0 m² | 0 m² |
| Total | 70 m² | 23 m² | 68 m² | 2 m² | 68 m² | 21 m² | 91 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CHEFFOIS (85390)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08501414F0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 85014 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 6 mars 2014 |
| Date de dépôt | 01/01/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2014-10 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |