Permis de construire n° 08501114C0017 à Barbâtre pour 87 m² de logement, Lotissement Le Clos Anne M
Territoire
Vendée (85)
Pays de la Loire
Autorisation
Autorisé le 1 septembre 2014
Dossier PC n° 08501114C0017
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 08501114C0017, délivré le 1 septembre 2014 à Barbâtre (Vendée, Pays de la Loire), porte sur un projet situé Lotissement Le Clos Anne M.
Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 87 m² de surface de plancher sur un terrain de 348 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AC403. Ce dossier fait partie des 311 permis de construire et déclarations préalables référencés à Barbâtre.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/02/2016. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
1 septembre 2014
Ouverture de chantier (DOC)
01/02/2015
Achèvement (DAACT)
01/02/2016
Délai autorisation - chantier
5 mois
Durée du chantier
1 an
Délai total
1 an 5 mois
Localisation du projet à Barbâtre
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Barbâtre Code postal 85630 Identifiant INSEE 85011
- Département
- Vendée (85)
- Région
- Pays de la Loire
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 87 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 87 m² | 87 m² |
| Total | 0 m² | 87 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 87 m² | 87 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LA ROQUE-D ANTHERON (13640)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08501114C0017 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 85011 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 1 septembre 2014 |
| Date de dépôt | 01/02/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |