Permis de construire à Aubigny-Les Clouzeaux pour 83 m² de locaux - 38 Rue De L'ocean Les Clouzeaux
Territoire
Vendée (85)
Pays de la Loire
Autorisation
Autorisé le 9 septembre 2024
Dossier PC n° 08500824Y0022
Demandeur
TIMO
Cette page présente le permis de construire n° 08500824Y0022, délivré le 9 septembre 2024 à Aubigny-Les Clouzeaux (Vendée, Pays de la Loire), pour un projet situé 38 Rue De L'ocean Les Clouzeaux, Aubigny-Les Clouzeaux (85430). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par TIMO. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 83 m² de surface de plancher sur un terrain de 820 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 83 m² en bureaux. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont AE246.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/09/2025.
Autorisation
9 septembre 2024
Ouverture de chantier (DOC)
11/01/2025
Achèvement (DAACT)
15/09/2025
Délai autorisation - chantier
4 mois 2 jours
Durée du chantier
8 mois 4 jours
Délai total
1 an
Localisation du projet à Aubigny-Les Clouzeaux
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Les Clouzeaux
Territoire administratif
- Commune
- Aubigny-Les Clouzeaux Code postal 85430 Identifiant INSEE 85008
- Département
- Vendée (85)
- Région
- Pays de la Loire
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Autres activités des secteurs primaire, secondaire ou tertiaire |
| Nombre de niveaux (max) | 1 |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 83 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 83 m² | 83 m² |
| Total | 0 m² | 83 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 83 m² | 83 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Bureaux | 0 m² | 83 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 83 m² | 83 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
TIMO
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- SIREN
- 930047899
- SIRET
- 93004789900016
- Code APE (NAF)
- 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Localisation
- AUBIGNY LES CLOUZEAUX (85430)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08500824Y0022 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 85008 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2024 |
| Date d'autorisation | 9 septembre 2024 |
| Date de dépôt | 01/01/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2025-09 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |