Permis de construire Logement N° 08500821Y0053

Permis de construire n° 08500821Y0053 à Aubigny-Les Clouzeaux pour 149 m² de logement, 48 Bi Rue De Boulogne Les Clouzeaux

Territoire

Vendée (85)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 19 août 2021

Dossier PC n° 08500821Y0053

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Aubigny-Les Clouzeaux (Vendée, Pays de la Loire), le permis de construire n° 08500821Y0053 a été délivré le 19 août 2021, pour un projet situé 48 Bi Rue De Boulogne Les Clouzeaux.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 149 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 083 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est YE177. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Vendée en 2021 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 747 permis de construire et déclarations préalables référencés à Aubigny-Les Clouzeaux.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

19/08/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 083 m²

Surface créée

149 m²

Variation nette

+149 m²

Surface totale après

149 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 19 août 2021. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

19 août 2021

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2021
2
Autorisation
19/08/2021
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Aubigny-Les Clouzeaux

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

YE177

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Clouzeaux

Territoires administratifs

Commune
Aubigny-Les Clouzeaux Code postal 85430 Identifiant INSEE 85008
Département
Vendée (85)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²
Total 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LA ROCHE SUR YON (85000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08500821Y0053
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 85008 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 19 août 2021
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 08/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 149 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 083 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 48 Bi Rue De Boulogne Les Clouzeaux, à Aubigny-Les Clouzeaux (85430).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 19 août 2021).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08500821Y0053, déposé en mairie d'Aubigny-Les Clouzeaux.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Aubigny-Les Clouzeaux

Autres types d'autorisations à Aubigny-Les Clouzeaux