Permis de construire Logement N° 08500423S0036

Permis de construire n° 08500423S0036 à Angles pour 80 m² de logement, 8 Rue Esnouf -Lotissement"" L

Territoire

Vendée (85)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 17 janvier 2024

Dossier PC n° 08500423S0036

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 17 janvier 2024 à Angles (Vendée, Pays de la Loire), le permis de construire n° 08500423S0036 porte sur un projet situé 8 Rue Esnouf -Lotissement"" L.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 80 m² de surface de plancher sur un terrain de 312 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AE429. L'instruction du dossier a duré 1 an. C'est plus long que le délai médian observé en Vendée pour les dossiers déposés en 2023 (environ 8 mois). L'ensemble des 589 permis de construire et déclarations préalables référencés à Angles est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

17/01/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

312 m²

Surface créée

80 m²

Variation nette

+80 m²

Surface totale après

80 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 28/02/2025. Le chantier a duré 1 an 1 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

17 janvier 2024

Ouverture de chantier (DOC)

19/01/2024

Achèvement (DAACT)

28/02/2025

Délai autorisation - chantier

2 jours

Durée du chantier

1 an 1 mois

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt
01/01/2023
Autorisation
17/01/2024
Chantier (DOC)
19/01/2024
4
Achèvement (DAACT)
28/02/2025

Localisation du projet à Angles

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AE429

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Angles Code postal 85750 Identifiant INSEE 85004
Département
Vendée (85)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 80 m² 0 m² 0 m² 0 m² 80 m² 80 m²
Total 0 m² 80 m² 0 m² 0 m² 0 m² 80 m² 80 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LES SABLES D OLONNE (ANCIENNEMEN (85180)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08500423S0036
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 85004 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 17 janvier 2024
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 05/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 80 m² de surface de plancher sur un terrain de 312 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est 8 Rue Esnouf -Lotissement"" L, à Angles (85750).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 17 janvier 2024, ouverture de chantier le 19 janvier 2024, achèvement déclaré le 28 février 2025).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08500423S0036, déposé en mairie d'Angles.

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