Permis de construire Logement N° 08414217S0007

Permis de construire n° 08414217S0007 à Velleron pour 149 m² de logement, 1658 Chemin De La Sylvestre

Territoire

Vaucluse (84)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 22 mars 2017

Dossier PC n° 08414217S0007

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Velleron (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 08414217S0007 a été délivré le 22 mars 2017, pour un projet situé 1658 Chemin De La Sylvestre.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 149 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 414 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AD318. L'ensemble des 169 permis de construire et déclarations préalables référencés à Velleron est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

22/03/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

4 414 m²

Surface existante avant

287 m²

Surface créée

149 m²

Variation nette

+149 m²

Surface totale après

436 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 21/08/2017. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

22 mars 2017

Ouverture de chantier (DOC)

21/08/2017

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Dépôt
21/08/2017
Autorisation
22/03/2017
3
Chantier (DOC)
21/08/2017
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Velleron

Localisation à l’échelle de la commune

Position approximative

Faute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.

Parcelle cadastrale du projet

AD318

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Velleron Code postal 84740 Identifiant INSEE 84142
Département
Vaucluse (84)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Autre annexe
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²
Locaux 287 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 287 m²
Total 287 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 436 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT DIDIER1 (84210)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08414217S0007
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 84142 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 22 mars 2017
Date de dépôt 21/08/2017
Dernière mise à jour (DPC) 08/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 149 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 414 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 1658 Chemin De La Sylvestre, à Velleron (84740).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 22 mars 2017, ouverture de chantier le 21 août 2017).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08414217S0007, déposé en mairie de Velleron.

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