Permis de construire Logement N° 08414122S0022

Permis de construire n° 08414122S0022 à Vedène pour 93 m² de logement, Lotissement Le Clos des Ol

Territoire

Vaucluse (84)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 13 juillet 2022

Dossier PC n° 08414122S0022

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Vedène (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 08414122S0022 a été délivré le 13 juillet 2022, pour un projet situé Lotissement Le Clos des Ol.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La maison est un T4 d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 5 828 m², le programme représente 93 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 03/05/2024. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 16/11/2022, soit un peu plus de 4 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AW 264. La base compte 14 autres dossiers pour la même voie, Lotissement Le Clos des Ol, le premier datant de 2022. Au total, le catalogue compte 638 permis de construire et déclarations préalables à Vedène, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

13/07/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

5 828 m²

Surface créée

93 m²

Variation nette

+93 m²

Surface totale après

93 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 03/05/2024. Le chantier a duré 1 an 5 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

13 juillet 2022

Ouverture de chantier (DOC)

16/11/2022

Achèvement (DAACT)

03/05/2024

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Durée du chantier

1 an 5 mois

Délai total

1 an 9 mois

Dépôt
03/05/2024
Autorisation
13/07/2022
Chantier (DOC)
16/11/2022
4
Achèvement (DAACT)
03/05/2024

Localisation du projet à Vedène

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AW 264

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Vedène Code postal 84270 Identifiant INSEE 84141
Département
Vaucluse (84)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 5 828 m², avec piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 93 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 93 m² 0 m² 0 m² 0 m² 93 m² 93 m²
Total 0 m² 93 m² 0 m² 0 m² 0 m² 93 m² 93 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VEDÈNE (84270)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08414122S0022
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 84141 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 13 juillet 2022
Date de dépôt 03/05/2024
Dernière mise à jour (DPC) 05/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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