Permis de construire Logement N° 08409020S0001

Permis de construire n° 08409020S0001 à Peypin-d'Aigues pour 118 m² de logement, 7 Passage Des Arches Hameau De Fontjoyeuse

Territoire

Vaucluse (84)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 22 juin 2020

Dossier PC n° 08409020S0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 7 Passage Des Arches Hameau De Fontjoyeuse, le permis de construire n° 08409020S0001 a été délivré le 22 juin 2020 à Peypin-d'Aigues (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur).

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 118 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont 0E84, 0E108. L'ensemble des 33 permis de construire et déclarations préalables référencés à Peypin-d'Aigues est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

22/06/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

118 m²

Variation nette

+118 m²

Surface totale après

118 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 10/10/2020. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

22 juin 2020

Ouverture de chantier (DOC)

10/10/2020

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Dépôt
10/10/2020
Autorisation
22/06/2020
3
Chantier (DOC)
10/10/2020
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Peypin-d'Aigues

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

0E84 0E108

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Hameau De Fontjoyeuse

Territoires administratifs

Commune
Peypin-d'Aigues Code postal 84240 Identifiant INSEE 84090
Département
Vaucluse (84)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 118 m² 0 m² 0 m² 0 m² 118 m² 118 m²
Total 0 m² 118 m² 0 m² 0 m² 0 m² 118 m² 118 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PEYPIN D'AIGUES (84240)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08409020S0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 84090 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 22 juin 2020
Date de dépôt 10/10/2020
Dernière mise à jour (DPC) 01/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 118 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est 7 Passage Des Arches Hameau De Fontjoyeuse, à Peypin-d'Aigues (84240).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 22 juin 2020, ouverture de chantier le 10 octobre 2020).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08409020S0001, déposé en mairie de Peypin-d'Aigues.

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