Permis de construire Logement N° 08405414F0087

Permis de construire n° 08405414F0087 à L'Isle-sur-la-Sorgue pour 188 m² de logement, 662 Allee De La Ricarde

Territoire

Vaucluse (84)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 11 décembre 2014

Dossier PC n° 08405414F0087

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08405414F0087 a été délivré le 11 décembre 2014 à L'Isle-sur-la-Sorgue (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé 662 Allee De La Ricarde.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 188 m² de surface de plancher sur un terrain de 724 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est BS680. Au total, 1 052 permis de construire et déclarations préalables référencés à L'Isle-sur-la-Sorgue sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

11/12/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

724 m²

Surface créée

188 m²

Variation nette

+188 m²

Surface totale après

188 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 14/04/2016. Le chantier a duré 1 an 1 mois, dans la moyenne nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 3 mois).

Autorisation

11 décembre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

18/02/2015

Achèvement (DAACT)

14/04/2016

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Durée du chantier

1 an 1 mois

Délai total

1 an 4 mois

Dépôt
14/04/2016
Autorisation
11/12/2014
Chantier (DOC)
18/02/2015
4
Achèvement (DAACT)
14/04/2016

Localisation du projet à L'Isle-sur-la-Sorgue

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BS680

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
L'Isle-sur-la-Sorgue Code postal 84800 Identifiant INSEE 84054
Département
Vaucluse (84)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 188 m² 0 m² 0 m² 0 m² 188 m² 188 m²
Total 0 m² 188 m² 0 m² 0 m² 0 m² 188 m² 188 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 2 - 2
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
L'ISLE SUR LA SORGUE (84800)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08405414F0087
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 84054 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 11 décembre 2014
Date de dépôt 14/04/2016
Dernière mise à jour (DPC) 04/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 188 m² de surface de plancher sur un terrain de 724 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe 662 Allee De La Ricarde, à L'Isle-sur-la-Sorgue (84800).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 11 décembre 2014, ouverture de chantier le 18 février 2015, achèvement déclaré le 14 avril 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08405414F0087, déposé en mairie de L'Isle-sur-la-Sorgue.

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