Permis de construire Logement N° 08405214S0004

Permis de construire n° 08405214S0004 à Grambois pour 110 m² de logement, Quart La Barre

Territoire

Vaucluse (84)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 22 août 2014

Dossier PC n° 08405214S0004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08405214S0004, délivré le 22 août 2014 à Grambois (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), porte sur un projet situé Quart La Barre.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 110 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 2 364 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 27/09/2018. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 03/12/2017, soit 3 ans 3 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence A 1464. La voie, Quart La Barre, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2014. Ce dossier fait partie des 88 permis de construire et déclarations préalables à Grambois référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

22/08/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 364 m²

Surface créée

110 m²

Variation nette

+110 m²

Surface totale après

110 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 27/09/2018. Le chantier a duré près de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

22 août 2014

Ouverture de chantier (DOC)

03/12/2017

Achèvement (DAACT)

27/09/2018

Délai autorisation - chantier

3 ans 3 mois

Durée du chantier

près de 10 mois

Délai total

4 ans 1 mois

Dépôt
27/09/2018
Autorisation
22/08/2014
Chantier (DOC)
03/12/2017
4
Achèvement (DAACT)
27/09/2018

Localisation du projet à Grambois

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

A 1464

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Grambois Code postal 84240 Identifiant INSEE 84052
Département
Vaucluse (84)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 2 364 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 110 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 110 m² 0 m² 0 m² 0 m² 110 m² 110 m²
Total 0 m² 110 m² 0 m² 0 m² 0 m² 110 m² 110 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CABRIÈRES-D'AIGUES (84240)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08405214S0004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 84052 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 22 août 2014
Date de dépôt 27/09/2018
Dernière mise à jour (DPC) 12/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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