Permis de construire n° 08404215S0014 à Cucuron pour 345 m² de locaux, L'agrie
Territoire
Vaucluse (84)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 30 novembre 2015
Dossier PC n° 08404215S0014
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Cucuron (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 08404215S0014 a été délivré le 30 novembre 2015, pour un projet situé L'agrie.
Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 345 m² de surface de plancher sur un terrain de 20 150 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 345 m² en exploitation agricole et forestière.
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 0D144. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 11 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Vaucluse en 2015 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 147 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cucuron.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 05/01/2018. Le chantier a duré 1 an 10 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour des locaux d'activité (environ 8 mois).
Autorisation
30 novembre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
05/03/2016
Achèvement (DAACT)
05/01/2018
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 3 mois
Durée du chantier
1 an 10 mois
Délai total
2 ans 1 mois
Localisation du projet à Cucuron
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Cucuron Code postal 84160 Identifiant INSEE 84042
- Département
- Vaucluse (84)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 110 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 110 m² |
| Locaux | 0 m² | 345 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 345 m² | 345 m² |
| Total | 110 m² | 345 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 345 m² | 455 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 0 m² | 345 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 345 m² | 345 m² |
| Total locaux | 0 m² | 345 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 345 m² | 345 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CUCURON (84160)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08404215S0014 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 84042 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 30 novembre 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |