Permis de construire Logement N° 08404215S0010

Permis de construire à Cucuron pour 228 m² de logement - Saint Joseph

Territoire

Vaucluse (84)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 31 août 2015

Dossier PC n° 08404215S0010

Demandeur

LE BASTIDON

Cette page présente le permis de construire n° 08404215S0010, délivré le 31 août 2015 à Cucuron (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé Saint Joseph, Cucuron (84160). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par LE BASTIDON. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 228 m² de surface de plancher sur un terrain de 618 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont 0G1004.

Synthèse du dossier et statut administratif

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

31/08/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

618 m²

Surface créée

228 m²

Variation nette

+228 m²

Surface totale après

228 m²

Logements créés

1

État d’avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 08/04/2017.

Autorisation

31 août 2015

Ouverture de chantier (DOC)

29/02/2016

Achèvement (DAACT)

08/04/2017

Délai autorisation - chantier

5 mois 29 jours

Durée du chantier

1 an 1 mois

Délai total

1 an 7 mois

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
31/08/2015
Chantier (DOC)
29/02/2016
4
Achèvement (DAACT)
08/04/2017

Localisation du projet à Cucuron

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

0G1004

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoire administratif

Commune
Cucuron Code postal 84160 Identifiant INSEE 84042
Département
Vaucluse (84)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 228 m² 0 m² 0 m² 0 m² 228 m² 228 m²
Total 0 m² 228 m² 0 m² 0 m² 0 m² 228 m² 228 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

LE BASTIDON

Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
814126082
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Localisation
CUCURON (84160)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08404215S0010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 84042 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 31 août 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 2025-04
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce Permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 228 m² de surface de plancher sur un terrain de 618 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Saint Joseph, Cucuron (84160).
Qui a déposé ce permis de construire ?
Ce dossier a été déposé par LE BASTIDON et accordé le 31 août 2015.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 31 août 2015, ouverture de chantier le 29 février 2016, achèvement déclaré le 8 avril 2017).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08404215S0010, instruit par la commune de Cucuron.
Qu'est-ce qu'un permis de construire ?
Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. Il est instruit par la mairie dans un délai de deux à trois mois.

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