Permis de construire Logement N° 08403521E0017

Permis de construire n° 08403521E0017 à Cavaillon pour 148 m² de logement, 265 avenue Albin Durand

Territoire

Vaucluse (84)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 12 juillet 2021

Dossier PC n° 08403521E0017

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 12 juillet 2021 à Cavaillon (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 08403521E0017 porte sur un projet situé 265 avenue Albin Durand.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le programme représente 148 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 10/03/2022, soit près de 8 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle BY 683. Sur la même voie, avenue Albin Durand, la base recense 2 autres dossiers depuis 2014. Au total, le catalogue compte 593 permis de construire et déclarations préalables à Cavaillon, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

12/07/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

148 m²

Variation nette

+148 m²

Surface totale après

148 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 10/03/2022. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

12 juillet 2021

Ouverture de chantier (DOC)

10/03/2022

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 8 mois

Dépôt
10/03/2022
Autorisation
12/07/2021
3
Chantier (DOC)
10/03/2022
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cavaillon

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BY 683

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cavaillon Code postal 84300 Identifiant INSEE 84035
Département
Vaucluse (84)

Caractéristiques du projet

Le dossier déclare des annexes : garage, piscine et abri de jardin. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage, Abri de jardin
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 148 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 148 m² 0 m² 0 m² 0 m² 148 m² 148 m²
Total 0 m² 148 m² 0 m² 0 m² 0 m² 148 m² 148 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CAVAILLON (84300)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08403521E0017
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 84035 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 12 juillet 2021
Date de dépôt 10/03/2022
Dernière mise à jour (DPC) 03/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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