Permis de construire Logement N° 08403114C0114

Permis de construire n° 08403114C0114 à Carpentras pour 6 077 m² de logement, Les Croisieres

Territoire

Vaucluse (84)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 11 juin 2015

Dossier PC n° 08403114C0114

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Carpentras (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 08403114C0114 a été délivré le 11 juin 2015, pour un projet situé Les Croisieres.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 6 077 m² de surface de plancher sur un terrain de 15 712 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 81 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 20 T3 et 61 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont BM182, BM45. Le dossier a été instruit en 1 an 5 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé en Vaucluse pour les dossiers déposés en 2014 (environ 8 mois). Au total, 1 549 permis de construire et déclarations préalables référencés à Carpentras sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

11/06/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

15 712 m²

Surface créée

6 077 m²

Variation nette

+6 077 m²

Surface totale après

6 077 m²

Logements créés

81

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 25/01/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

11 juin 2015

Ouverture de chantier (DOC)

25/01/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 7 mois

Dépôt
01/01/2014
Autorisation
11/06/2015
3
Chantier (DOC)
25/01/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Carpentras

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

BM182 BM45

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Carpentras Code postal 84200 Identifiant INSEE 84031
Département
Vaucluse (84)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 81 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 6 077 m² 0 m² 0 m² 0 m² 6 077 m² 6 077 m²
Total 0 m² 6 077 m² 0 m² 0 m² 0 m² 6 077 m² 6 077 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 81
Logements individuels 81
Individuels groupés 81

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 20 61 - - 81
- - 24,7 % 75,3 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SETE (34202)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08403114C0114
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 84031 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 11 juin 2015
Date de dépôt 01/01/2014
Dernière mise à jour (DPC) 08/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 81 logements en individuel, pour 6 077 m² de surface de plancher sur un terrain de 15 712 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Les Croisieres, à Carpentras (84200).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 11 juin 2015, ouverture de chantier le 25 janvier 2016).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 20 T3 et 61 T4.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08403114C0114, déposé en mairie de Carpentras.

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