Permis de construire Logement N° 0840071400074

Permis de construire n° 0840071400074 à Avignon pour 139 m² de logement, chemin Clos des Broquetons Lot "Les Prés Fleuris"

Territoire

Vaucluse (84)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 23 juillet 2014

Dossier PC n° 0840071400074

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0840071400074 a été délivré le 23 juillet 2014 à Avignon (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), à l'adresse chemin Clos des Broquetons Lot "Les Prés Fleuris".

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 139 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 7 610 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 06/08/2015. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 07/10/2014, soit un peu plus de 2 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle BN 413. La base référence 6 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales. Au total, le catalogue compte 1 850 permis de construire et déclarations préalables à Avignon, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

23/07/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

7 610 m²

Surface créée

139 m²

Variation nette

+139 m²

Surface totale après

139 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 06/08/2015. Le chantier a duré près de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

23 juillet 2014

Ouverture de chantier (DOC)

07/10/2014

Achèvement (DAACT)

06/08/2015

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Durée du chantier

près de 10 mois

Délai total

1 an

Dépôt
06/08/2015
Autorisation
23/07/2014
Chantier (DOC)
07/10/2014
4
Achèvement (DAACT)
06/08/2015

Localisation du projet à Avignon

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

BN 413

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot "Les Prés Fleuris"

Territoires administratifs

Commune
Avignon Code postal 84140 Identifiant INSEE 84007
Département
Vaucluse (84)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 7 610 m², avec garage et piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 139 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 139 m² 0 m² 0 m² 0 m² 139 m² 139 m²
Total 0 m² 139 m² 0 m² 0 m² 0 m² 139 m² 139 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MONTFAVET (84140)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0840071400074
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 84007 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 23 juillet 2014
Date de dépôt 06/08/2015
Dernière mise à jour (DPC) 04/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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