Permis de construire Logement N° 08400314A0040

Permis de construire n° 08400314A0040 à Apt pour 224 m² de logement, Che La Castaniere

Territoire

Vaucluse (84)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 8 octobre 2014

Dossier PC n° 08400314A0040

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08400314A0040 a été délivré le 8 octobre 2014 à Apt (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé Che La Castaniere.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 224 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 591 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est 0E693. Au total, 548 permis de construire et déclarations préalables référencés à Apt sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

08/10/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 591 m²

Surface créée

224 m²

Variation nette

+224 m²

Surface totale après

224 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 10/03/2018. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

8 octobre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

10/03/2018

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

3 ans 5 mois

Dépôt
10/03/2018
Autorisation
08/10/2014
3
Chantier (DOC)
10/03/2018
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Apt

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0E693

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Apt Code postal 84400 Identifiant INSEE 84003
Département
Vaucluse (84)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 224 m² 0 m² 0 m² 0 m² 224 m² 224 m²
Total 0 m² 224 m² 0 m² 0 m² 0 m² 224 m² 224 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAIGNON (84400)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08400314A0040
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 84003 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 8 octobre 2014
Date de dépôt 10/03/2018
Dernière mise à jour (DPC) 03/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 224 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 591 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Che La Castaniere, à Apt (84400).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 8 octobre 2014, ouverture de chantier le 10 mars 2018).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08400314A0040, déposé en mairie d'Apt.

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