Permis de construire Logement N° 08313716C0034

Permis de construire n° 08313716C0034 à Toulon pour 141 m² de logement, 126 rue Andre Vuillet

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 26 mai 2016

Dossier PC n° 08313716C0034

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08313716C0034 a été délivré le 26 mai 2016 à Toulon (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), à l'adresse 126 rue Andre Vuillet.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T4. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 602 m², le programme représente 141 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 30/03/2019. L'ouverture de chantier a été déclarée le 01/02/2018, soit 1 an 8 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré BI 846. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. La voie, rue Andre Vuillet, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2013. Le catalogue recense 1 491 permis de construire et déclarations préalables à Toulon, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

26/05/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

602 m²

Surface créée

141 m²

Variation nette

+141 m²

Surface totale après

141 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 30/03/2019. Le chantier a duré 1 an 1 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

26 mai 2016

Ouverture de chantier (DOC)

01/02/2018

Achèvement (DAACT)

30/03/2019

Délai autorisation - chantier

1 an 8 mois

Durée du chantier

1 an 1 mois

Délai total

2 ans 10 mois

Dépôt
30/03/2019
Autorisation
26/05/2016
Chantier (DOC)
01/02/2018
4
Achèvement (DAACT)
30/03/2019

Localisation du projet à Toulon

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

BI 846

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Toulon Code postal 83000 Identifiant INSEE 83137
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 602 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 141 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 141 m² 0 m² 0 m² 0 m² 141 m² 141 m²
Total 0 m² 141 m² 0 m² 0 m² 0 m² 141 m² 141 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
TOULON (83100)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08313716C0034
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83137 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 26 mai 2016
Date de dépôt 30/03/2019
Dernière mise à jour (DPC) 08/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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