Permis de construire Logement N° 08313714C0135

Permis de construire n° 08313714C0135 à Toulon pour 151 m² de logement, 151 Che De La Calade

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 20 octobre 2014

Dossier PC n° 08313714C0135

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08313714C0135, délivré le 20 octobre 2014 à Toulon (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), porte sur un projet situé 151 Che De La Calade.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 151 m² de surface de plancher sur un terrain de 933 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est BO574. Ce dossier est l'un des 1 430 permis de construire et déclarations préalables référencés à Toulon.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

20/10/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

933 m²

Surface créée

151 m²

Variation nette

+151 m²

Surface totale après

151 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 17/09/2016. Le chantier a duré 1 an 8 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

20 octobre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

29/12/2014

Achèvement (DAACT)

17/09/2016

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Durée du chantier

1 an 8 mois

Délai total

1 an 10 mois

Dépôt
17/09/2016
Autorisation
20/10/2014
Chantier (DOC)
29/12/2014
4
Achèvement (DAACT)
17/09/2016

Localisation du projet à Toulon

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BO574

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Toulon Code postal 83000 Identifiant INSEE 83137
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 151 m² 0 m² 0 m² 0 m² 151 m² 151 m²
Total 0 m² 151 m² 0 m² 0 m² 0 m² 151 m² 151 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PARIS (75020)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08313714C0135
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 83137 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 20 octobre 2014
Date de dépôt 17/09/2016
Dernière mise à jour (DPC) 01/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 151 m² de surface de plancher sur un terrain de 933 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 151 Che De La Calade, à Toulon (83000).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 20 octobre 2014, ouverture de chantier le 29 décembre 2014, achèvement déclaré le 17 septembre 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08313714C0135, déposé en mairie de Toulon.

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