À Saint-Tropez (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 08311920O0047 a été délivré le 27 août 2020, pour un projet situé 25 avenue de la Pinede.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve, après démolition des 147 m² existants. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 1 153 m², le programme représente 286 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Les dates d'ouverture de chantier et d'achèvement ne figurent pas dans les données disponibles.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AZ 93. Ce dossier fait partie des 525 permis de construire et déclarations préalables à Saint-Tropez référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

27/08/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 153 m²

Surface existante avant

147 m²

Surface créée

286 m²

Variation nette

+139 m²

Surface totale après

286 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 27 août 2020. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

27 août 2020

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

27/08/2020

Autorisation

27/08/2020

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Saint-Tropez

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AZ 93

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Saint-Tropez Code postal 83990 Identifiant INSEE 83119
Département: Var (83)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Caractéristiques du projet

Le projet démolit la totalité des 147 m² existants et construit 286 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 1 153 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Nouvelle construction
Utilisation	Occupation personnelle
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Occupation	Résidence principale
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 286 m² à construire.

Avant travaux, le terrain portait déjà 147 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 147 m² à 286 m² après travaux.

colonnes sur affichées

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	147 m²	286 m²	0 m²	147 m²	0 m²	139 m²	286 m²
Total	147 m²	286 m²	0 m²	147 m²	0 m²	139 m²	286 m²

Typologie des logements

Le dossier prévoit la démolition d'un logement existant, soit 147 m² d'habitation démolis, autant que de logements créés.

colonnes sur affichées

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1
Logements démolis	1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: BERLIN (14195)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU)	08311920O0047
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	83119 - Voir la page commune
Année de dépôt	2020
Date d'autorisation	27 août 2020
Date de dépôt	27/08/2020
Dernière mise à jour (DPC)	08/2020
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

Le nombre de logements créés correspond-il au nombre total après travaux ?

Pas nécessairement. Ce compteur décrit les créations déclarées dans le dossier, pas le stock final. Des logements démolis sont également déclarés ; la différence entre créations et démolitions ne donne pas nécessairement la variation du nombre de logements sur le terrain.

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PC n°08311920O0017 Logement Terminé

131 chemin Sainte Anne

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Nouvelle construction

16 juin 2020 289 m² SDP

PC n°08311919O0093 Locaux Commencé

1 avenue General Leclerc

Saint-Tropez (83990)

Transformation avec extension

10 juil. 2020 485 m² SDP

PC n°08311920O0049 Logement Terminé

10 allée Belles Saisons

Saint-Tropez (83990)

Nouvelle construction

26 août 2020 306 m² SDP IMMOLEC

PC n°08311920O0037 Locaux Autorisé

4 rue du Cepoun San Martin

Saint-Tropez (83990)

Transformation avec extension

07 sept. 2020 100 m² SDP

DP n°08311920O0101 Locaux Autorisé

9004 quai de l'Epi

Saint-Tropez (83990)

Extension sans transformation

23 sept. 2020 10 m² SDP

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chemin de Valfere

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